Archives des Conseils communautaires

Vue

Docs admin

2020

août 2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 31-Élection des représentants de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise au sein de l’association « Boulouze Entreprises » de la zone d’activité « ZAE La Boulouze »

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 32-Élection des Membres du Comité Technique Paritaire (CTP)

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 33-Élection des Membres du Comité Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 34-Élection des représentants au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 35-Annulation abattement IFSE – part fonction, pendant la période de la crise sanitaire suite COVID-19

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 36-Décision modificative n°2 du Budget Principal - 2020

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 37-Demande de subventions concernant le projet dénommé « Création de parcours et de cheminements pour un maillage mode doux sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise »

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 38-Remboursement pour la sortie au LAC des SETTONS le 13 juillet 2019

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 39-Remboursement pour la sortie SÉNIOR en Alsace du 04 avril 2020

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 40-Délégation du Conseil Communautaire au Président concernant le remboursement d’avances de participations

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : Procès-verbal

28/08/2020

juillet 2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : 01-Désignation du secrétariat de séance

23/07/2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : 02-Approbation des comptes-rendus des séances plénières du Conseil Communautaire en date du 28 février 2020 et du 09 juillet 2020

23/07/2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : 03-Fixation des indemnités de fonction de la Présidence et des Vice-présidences de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

23/07/2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : 04-Tableau des effectifs - création du poste de Chef.fe du service Communication à temps complet

23/07/2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : 05-Tableau des effectifs - création d’un poste d’Assistant.e Ressources Humaines à temps complet

23/07/2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : 06-Tableau des effectifs - création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet

23/07/2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : 07-Tableau des effectifs - création d’un poste d’adjoint technique territorial à 27H06 annualisées

23/07/2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : 08-Tableau des effectifs – création d’un poste d’adjoint technique territorial - détachement

23/07/2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : 09-Budget supplémentaire 2020 - Budget principal

23/07/2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : 10-Lancement d’un appel d’offre ouvert - Marché d’exploitation du Transport à la Demande

23/07/2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : Procès-verbal

23/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 01-Élection de la Présidence de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 02-Fixation du nombre de Vice-présidences de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 03-Élection de la 1ère Vice-Présidence de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 04-Élection de la 2ème Vice-Présidence de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 05-Élection de la 3ème Vice-Présidence de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 06-Élection de la 4ème Vice-Présidence de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 07-Élection de la 5ème Vice-Présidence de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 08-Élection de la 6ème Vice-Présidence de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 09-Élection de la 7ème Vice-Présidence de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 10-Charte de l’élu local

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 11-Délégation de pouvoir du Conseil Communautaire vers la Présidence de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : Procès-verbal

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : Procès-verbal élection Présidence et vice-présidences

09/07/2020

février 2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 01-Approbation du compte-rendu de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 11 décembre 2019

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 02-Modification du Règlement Intérieur du Conseil Communautaire

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 03-Désignation d’un nouveau représentant au sein du Syndicat Intercommunal d’alimentation en eau potable et d’assainissement Norge, Ouche, Tille et Vouge

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 04-Tableau des effectifs - suppression de postes

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 05-Tableau des effectifs - création de poste

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 06-Tableau des effectifs - création de poste

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 07-Tarifs pour le voyage séniors 2020 à MEJANNES-LE-CAP

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 08-Fermeture du Centre Social de la Plaine Dijonnaise

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 09-Vote des taux d’imposition

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 10-Fonds de concours pour l’achat d’un lave-vaisselle pour le périscolaire sur la commune de BESSEY-LES- CÎTEAUX

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 11-Garantie de l’Agence France Locale

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 12-Subvention de participation au fonctionnement du Multiaccueil Petite Enfance Nord auprès de l’Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR) pour les années 2018 et 2019

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 13-Compte de gestion 2019 - Budget principal

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 14-Compte administratif 2019 - Budget principal

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 15-Compte de gestion 2019 - Budget annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 16-Compte administratif 2019 - Budget annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 17-Compte de gestion 2019 - Budget annexe « ZAE de BOULOUZE »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 18-Compte administratif 2019 - Budget annexe « ZAE de BOULOUZE »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 19-Compte de gestion 2019 - Budget annexe « ZAE LES CENT JOURNAUX »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 20-Compte administratif 2019 - Budget annexe « ZAE LES CENT JOURNAUX »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 21-Compte de gestion 2019 - Budget annexe « Service Commun d’Instruction des Droits des Sols »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 22-Compte administratif 2019 - Budget annexe « Service Commun d’Instruction des Droits des Sols »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 23-Compte de gestion 2019 - Budget principal « Funérarium »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 24-Compte administratif 2019 - Budget principal « Funérarium »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 25-Dissolution du Budget annexe « ZAE de BOULOUZE »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 26-Affectation des résultats 2019 - Budget principal

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 27-Affectation des résultats 2019 - Budget annexe « Service Commun d’Instruction des Droits des Sols »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 28-Affectation des résultats 2019 - Budget principal « Funérarium »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 29-Validation du choix du jury pour le concours de restructuration et d’extension du site du 12 Rue de Franche-Comté à GENLIS

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 30-Présentation du projet de fusion des sites désignés « Zone spéciale de Conservation » - NATURA 2000

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 31-Présentation de la Convention d’autorisation de travaux, de balisage et de passage pour les Chemins Doux

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 32-Projet de périmètre et statuts du Syndicat Mixte Tille, Vouge, Ouche (SMTVO)

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 33-Fixation de la prime versée aux candidats admis à concourir à un concours de maitrise d’œuvre et des indemnités des membres du jury

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 34-Acquisition d’emplacements de stationnement pour le Multiaccueil Petite Enfance Sud à THOREY-EN-PLAINE

27/02/2020

Cookies