Archives des Conseils communautaires

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2022

janvier 2022

Séance plénière du 27 janvier 2022 : 04-Charte de coopération entre la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise et la Communauté de Communes de Norge et Tille

27/01/2022

Séance plénière du 27 janvier 2022 : 05-Proposition de modification n° 1/2022 des Statuts de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

27/01/2022

Séance plénière du 27 janvier 2022 : 06-Garantie de l’Agence France Locale

27/01/2022

Séance plénière du 27 janvier 2022 : 07-Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de Côte-d’Or pour le développement des actions Prestations de Services JEUNES

27/01/2022

Séance plénière du 27 janvier 2022 : Registre des délibérations exécutoires

27/01/2022

Séance plénière du 27 janvier 2022 : Procès-verbal

24/01/2022

2021

décembre 2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 01-Désignation du secrétariat de séance

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 18 novembre 2021

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 03-Étude d’opportunité et de faisabilité pour l’aménagement d’une cuisine centrale mutualisée entre les communautés de communes CAP Val de Saône, Plaine Dijonnaise, Rives de Saône et la commune de Chevigny St Sauveur

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 04-Convention de mise à disposition d’équipements pour l’installation d’une caméra de vidéoprotection et des équipements électroniques nécessaires au restaurant scolaire intercommunal Paul Bert à GENLIS

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 05-Désignation d’un représentant aux Assemblées Générales de la Résidence du Soleil à THOREY-EN-PLAINE – Multiaccueil Petite Enfance Sud

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 06-Approbation du choix du délégataire du contrat de Concession pour la chambre funéraire à GENLIS à partir du 01 janvier 2022

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 07-Approbation des tarifs de la chambre funéraire applicables à partir du 01 janvier 2022

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 08-Renonciation du prêt de véhicules de transports aux communes membres de la communauté de communes

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 09-Contrat « Canal de Bourgogne » - Convention cadre : panneaux d’interprétation du patrimoine

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 10-Demande de subvention en crédits d’investissement dans le cadre du Fonds Régional des Territoires « volet Collectivité » - Ville de GENLIS

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 11-Demande de subvention en crédits d’investissement dans le cadre du Fonds Régional des Territoires « volet Collectivité » - Commune de THOREY-EN-PLAINE

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 12-Convention portant autorisation de travaux, de balisage et de passage dans le cadre de la réalisation d’une piste cyclable à GENLIS / parcelle B 486

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 13-Retrait pour partie (DM 4) de la délibération N°18/11/2021/07 du 18 novembre 2021 / Décision Modificative N° 4 (DM 4) au Budget Funérarium

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 14-Décision Modificative N°7 (DM 7) du Budget Principal

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 15-Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement hors restes à réaliser avant le vote du budget 2022

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 16-Modification du tableau des effectifs – créations de poste

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 17-Projet de création d’une épicerie sociale et solidaire sur le territoire de la Plaine Dijonnaise

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 18-Convention de financement du Groupement d'Intérêt Économique d’Ingénierie et Maintien à domicile des Personnes Âgées (GIE IMPA) 2021-2022

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : 19-Tarifs périscolaires et extrascolaires appliqués pour les enfants accueillis au sein de familles d’accueils «Assistants Familiaux»

16/12/2021

Séance plénière du 16 décembre 2021 : Procès-verbal

16/12/2021

novembre 2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 01-Désignation du secrétariat de séance

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 02- Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 21 octobre 2021

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 03-Approbation définitive du Pacte de Gouvernance de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 04-Volet collectif du Fonds Régional des Territoires (FRT) Proposition de création d’un annuaire numérique

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 05-Attributions de Compensations définitives pour l’année 2021

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 06-Attributions de Compensations provisoires pour l’année 2022

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 07-Décision Modificative N°4 (DM 4) Budget Funérarium : Mise en créances irrécouvrables entreprise Pompes Funèbres « entre Ciel et Terre », Provision créances douteuses pour l’entreprise CEFIS

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 08-Décision Modificative N°5 (DM 5) du Budget Principal

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 09-Mises en non-valeur / provisions pour créances douteuses / Décision Modificative N°6 (DM 6) au Budget Principal

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 10-Groupement de commandes pour le nettoyage des vitres

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 11-Modification du tableau des effectifs – création de poste

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : 12-Approbation d’une convention de mise à disposition d’un terrain de la commune de Cessey-sur-Tille dans le cadre de la création d’une houblonnière communautaire

18/11/2021

Séance plénière du 18 novembre 2021 : Procès-verbal

18/11/2021

octobre 2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 01-Désignation du secrétariat de séance

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 16 septembre 2021

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 03-Installations classées pour la protection de l’environnement. Consultation sur une demande d’autorisation environnementale présentée par la Société EQIOM GRANULATS

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 04-Décision Modificative N°3 (DM 3) du Budget Funérarium

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 05-Lancement d’une consultation pour la mise en place d’une Délégation de Service Public pour l’exploitation et la gestion de la chambre funéraire

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 06-Création de postes - Gestion des contractuels

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 07-Modification du tableau des effectifs – suppression de poste

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 08-Financement des Réseaux d’Aide aux Élèves en Difficulté (RASED) à NOIRON-SOUS-GEVREY

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 09-Séjours juillet 2022

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 10-Séjours Jeunes août 2022

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 11-Convention d’accueil-Service Départemental d’Incendie et de Secours 20 (SDIS 21)

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : 12-Maison des Adolescents de Côte-d’Or et de leurs parents (MAPD 21)

21/10/2021

Séance plénière du 21 octobre 2021 : Procès-verbal

21/10/2021

septembre 2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 01-Désignation du secrétariat de séance

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 15 juillet 2021

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 03-Habilitation pour le contrôle du Pass Sanitaire

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 04-Mise à jour du tableau des durées d'amortissement

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 05-Décision Modificative N°3 (DM 3) du Budget Principal

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 06-Décision Modificative N°4 (DM 4) du Budget Principal

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 07-Décision Modificative N°2 (DM 2) du Budget Funérarium

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 08-Tableau des effectifs – Création de postes suite mise en stage

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 09-Tableau des effectifs – Création de postes suite rentrée scolaire 2021-2022

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 10-Séjours 2022

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 11-Marché de la graine

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : 12-Houblonnière communautaire

16/09/2021

Séance plénière du 16 septembre 2021 : Procès-verbal

16/09/2021

juillet 2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 01-Ajout d’un point à l’ordre du jour

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 02-Désignation du secrétariat de séance

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 03-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 17 juin 2021

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 04-Modification de l’article 38 du Règlement Intérieur du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 05-Désignation d’un nouveau représentant titulaire au sein de la 2ème Commission « Développement économique, Équipements, Infrastructures, Développement numérique »

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 06-Désignation de nouveaux représentants titulaires au sein de la 3ème Commission « Finances, Personnels, Modernisation de l’Administration »

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 07-Désignation de nouveaux représentants titulaires au sein de la 5ème Commission « Emploi, Action sociale, Autonomie »

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 08-Désignation de nouveaux représentants titulaires au sein de la 6ème Commission « Petite Enfance, Enfance, Jeunesse »

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 09-Désignation de nouveaux représentants titulaires au sein de la 7ème Commission « Gestion de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage, Environnement, Développement durable, Gestion de la GEMAPI »

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 10-Prolongation de la validité des bons-cadeaux relatifs à l’opération « Le repos des Héros en Côte-d’Or »

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 11-Demande d’autorisation de division d’une parcelle sur la Zone d’Activités Économiques « La Boulouze » par la société SCI ORCUN

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 12-Demande d’admission en non-valeur

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 13-Tableau des effectifs – annulation de la création d’un emploi permanent d’adjoint territorial d’animation, à temps non complet, à raison de 28.64/35èmes

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 14-Tableau des effectifs – création d’un poste de catégorie A

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 15-Accord de préfiguration du Contrat de Relance et de Transition Écologique

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 16-Inscription au Challenge de la Mobilité 2021

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : 17-Création d’une « Maison France Services » au sein de la Collectivité

15/07/2021

Séance plénière du 15 juillet 2021 : Procès-verbal

15/07/2021

juin 2021

Séance plénière du 17 juin 2021 : 01-Désignation du secrétariat de séance

17/06/2021

Séance plénière du 17 juin 2021 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 20 mai 2021

17/06/2021

Séance plénière du 17 juin 2021 : 03-Retrait de la délibération portant sur l’ajout de la compétence « Mobilité » dans les Statuts de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

17/06/2021

Séance plénière du 17 juin 2021 : 04-Rétrocession de la parcelle AK35 à la Société APJ Énergie (SCI du Layer) sur la Zone d’Activités Économiques « Les Cent Journaux »

17/06/2021

Séance plénière du 17 juin 2021 : 05-Rétrocession des parcelles AL13 et AL 16 aux consorts LEQUET sur la Zone d’Activités Économiques « Les Cent Journaux »

17/06/2021

Séance plénière du 17 juin 2021 : 06-Recrutement d’un.e agent.e en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi – Parcours Emploi Compétence (CAE-PEC) au sein du Pôle Familial et Social

17/06/2021

Séance plénière du 17 juin 2021 : 07-Consultation d’établissements bancaires pour la contractualisation d’un emprunt

17/06/2021

Séance plénière du 17 juin 2021 : 08-Demande de subvention pour les « Ateliers Jeunes » du Conseil Départemental de la Côte-d’Or

17/06/2021

Séance plénière du 17 juin 2021 : 09-Modification du coût du séjour « 11/17 ans »

17/06/2021

Séance plénière du 17 juin 2021 : Procès-verbal

17/06/2021

mai 2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 01-Désignation du secrétariat de séance

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 02-Approbation du compte-rendu de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 15 avril 2021

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 03-Demande d’instruction de permis de construire sur le site de la ZAE La Boulouze

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 04-Modification de l’intitulé de la Commission « Environnement-Développement durable-Gestion de la GEMAPI »

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 05-Désignation d’un.e représentant.e au sein du Conseil d’Administration de l’agence d’Ingénierie Côte-d’Or (ICO)

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 06-Autorisation d’étude pour la Boucle des Maillys

20/05/2021

Séance plénière du 20 mai 2021 : 07-Autorisation de demande d’aide à l’ingénierie pour le Fonds Régional des Territoires

20/05/2021

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