Archives des Conseils communautaires

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2020

octobre 2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 13-Budget Supplémentaire du Budget Funérarium

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 14-Budget Supplémentaire du Budget SCDIS - Service Commun d’Instruction des Droits des Sols

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 15-Budget Supplémentaire du Budget Annexe « ZAE Les Cent Journaux »

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 16-Budget Supplémentaire du Budget Annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales (ZIIC) »

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 17-Groupement de commandes pour l’acquisition d’équipement de signalétique

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 18-Groupement de commandes pour l’acquisition d’aires de jeux

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 19-Groupement de commandes pour la réalisation d’un diagnostic de la Qualité de l’Air Intérieur (QAI)

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 20-Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Côte d’Or

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 21-Fermeture du service Centre Social de la Plaine Dijonnaise

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 22-Report des séjours de Printemps 2020 à 2021

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : Procès-verbal

08/10/2020

septembre 2020

Séance plénière du 08 septembre 2020 : 01-Désignation du secrétariat de séance

08/09/2020

Séance plénière du 08 septembre 2020 : 02-Validation du caractère d’urgence de la séance

08/09/2020

Séance plénière du 08 septembre 2020 : 03-Désignation des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)

08/09/2020

Séance plénière du 08 septembre 2020 : 04-Désignation des représentants auprès du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en eau potable et d’assainissement Norge, Ouche, Tille et Ouche (Sinotiv’eau)

08/09/2020

Séance plénière du 08 septembre 2020 : 05-Proposition de Commissaires membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

08/09/2020

Séance plénière du 08 septembre 2020 : 06-Désignation des représentants au Syndicat mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)

08/09/2020

Séance plénière du 08 septembre 2020 : 07-Élection des Membres du Comité Technique Paritaire (CTP)

08/09/2020

Séance plénière du 08 septembre 2020 : 08-Élection des Membres du Comité Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

08/09/2020

Séance plénière du 08 septembre 2020 : Procès-verbal

08/09/2020

août 2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 01-Désignation du secrétariat de séance

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 02-Approbation du compte-rendu de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 23 juillet 2020

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 03-Élection des Membres de la 1ère Commission : Mutualisation - Communication - Action culturelle - Tourisme

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 04-Élection des Membres de la 2ème Commission : Développement économique - Équipements - Infrastructures - Développement numérique

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 05-Élection des Membres de la 3ème Commission : Finances - Personnels - Modernisation de l’Administration

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 06-Élection des Membres de la 4ème Commission : Aménagement du Territoire - Mobilité - Transports - Transition énergétique

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 07-Élection des Membres de la 5ème Commission : Emploi - Action Sociale - Autonomie

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 08-Élection des Membres de la 6ème Commission : Petite Enfance - Enfance - Jeunesse

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 09-Élection des Membres de la 7ème Commission : Environnement - Développement durable - Gestion de la GEMAPI

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 10 et 12-Élection des Membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO), de la Commission des Marchés à Procédure Adaptée (MAPA) et de la Commission d’Ouverture des Plis (COP)

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 11-Élection des Membres de la Commission pour les délégations de Service Public

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 13-Désignation des délégués au sein du Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en eau potable et d’assainissement Norge, Ouche, Tille et Ouche (SINOTIV’EAU)

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 14-Élection du.de la représentant.e au collège de GENLIS

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 15-Élection des délègues au Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de la Plaine Dijonnaise (SMICTOM)

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 16-Élection du représentant à l’Agence Économique Régionale Bourgogne - Franche-Comté (AER BFC)

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 17-Élection du représentant « Agence France Locale (AFL)

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 18-Élection du.de la représentant.e à l’Établissement Public Foncier Local (EPFL) des collectivités de Côte d’Or

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 19-Désignation des représentants à la Commission Locale d’Energie au sein du Syndicat Intercommunal collectivités électricité Côte-d’Or (SICECO)

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 20-Désignation d’un représentant à la Commission du Syndicat d’Énergies de Côte-d’Or (SICECO)

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 21-Élection du représentant au sein de « Côte-d’Or Tourisme »

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 22-Élection des représentants de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise au Conseil d’Administration de la Fédération des Centres Sociaux et Socio-culturels de Côte d’Or

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 23-Élection des représentant.es au Groupement d’Intérêt Public (GIP) E- Bourgogne

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 24-Désignation des représentants auprès du Syndicat du Bassin Versant de l’Ouche (SBO)

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 25-Désignation des représentants auprès du Syndicat du Bassin Versant de la Vouge (SBV)

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 26-Désignation des représentant.es auprès du Syndicat Intercommunal de la Tille, de la Norge et de l’Arnison (SITNA)

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 27-Désignation des représentants au Syndicat mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 28-Désignation des représentants au Conseil d’Administration de l’association CREATIV’

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 29-Élection des représentant.es a la Mission Locale de DIJON (MiLo)

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 30-Désignation d’un représentant de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise auprès de la Société Mutuelle d’Assurance des Collectivités Locales (SMACL)

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 31-Élection des représentants de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise au sein de l’association « Boulouze Entreprises » de la zone d’activité « ZAE La Boulouze »

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 32-Élection des Membres du Comité Technique Paritaire (CTP)

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 33-Élection des Membres du Comité Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 34-Élection des représentants au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 35-Annulation abattement IFSE – part fonction, pendant la période de la crise sanitaire suite COVID-19

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 36-Décision modificative n°2 du Budget Principal - 2020

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 37-Demande de subventions concernant le projet dénommé « Création de parcours et de cheminements pour un maillage mode doux sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise »

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 38-Remboursement pour la sortie au LAC des SETTONS le 13 juillet 2019

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 39-Remboursement pour la sortie SÉNIOR en Alsace du 04 avril 2020

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : 40-Délégation du Conseil Communautaire au Président concernant le remboursement d’avances de participations

28/08/2020

Séance plénière du 28 aout 2020 : Procès-verbal

28/08/2020

juillet 2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : 01-Désignation du secrétariat de séance

23/07/2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : 02-Approbation des comptes-rendus des séances plénières du Conseil Communautaire en date du 28 février 2020 et du 09 juillet 2020

23/07/2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : 03-Fixation des indemnités de fonction de la Présidence et des Vice-présidences de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

23/07/2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : 04-Tableau des effectifs - création du poste de Chef.fe du service Communication à temps complet

23/07/2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : 05-Tableau des effectifs - création d’un poste d’Assistant.e Ressources Humaines à temps complet

23/07/2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : 06-Tableau des effectifs - création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet

23/07/2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : 07-Tableau des effectifs - création d’un poste d’adjoint technique territorial à 27H06 annualisées

23/07/2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : 08-Tableau des effectifs – création d’un poste d’adjoint technique territorial - détachement

23/07/2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : 09-Budget supplémentaire 2020 - Budget principal

23/07/2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : 10-Lancement d’un appel d’offre ouvert - Marché d’exploitation du Transport à la Demande

23/07/2020

Séance plénière du 23 juillet 2020 : Procès-verbal

23/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 01-Élection de la Présidence de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 02-Fixation du nombre de Vice-présidences de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 03-Élection de la 1ère Vice-Présidence de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 04-Élection de la 2ème Vice-Présidence de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 05-Élection de la 3ème Vice-Présidence de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 06-Élection de la 4ème Vice-Présidence de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 07-Élection de la 5ème Vice-Présidence de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 08-Élection de la 6ème Vice-Présidence de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 09-Élection de la 7ème Vice-Présidence de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 10-Charte de l’élu local

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : 11-Délégation de pouvoir du Conseil Communautaire vers la Présidence de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : Procès-verbal

09/07/2020

Séance plénière du 09 juillet 2020 : Procès-verbal élection Présidence et vice-présidences

09/07/2020

février 2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 01-Approbation du compte-rendu de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 11 décembre 2019

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 02-Modification du Règlement Intérieur du Conseil Communautaire

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 03-Désignation d’un nouveau représentant au sein du Syndicat Intercommunal d’alimentation en eau potable et d’assainissement Norge, Ouche, Tille et Vouge

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 04-Tableau des effectifs - suppression de postes

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 05-Tableau des effectifs - création de poste

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 06-Tableau des effectifs - création de poste

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 07-Tarifs pour le voyage séniors 2020 à MEJANNES-LE-CAP

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 08-Fermeture du Centre Social de la Plaine Dijonnaise

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 09-Vote des taux d’imposition

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 10-Fonds de concours pour l’achat d’un lave-vaisselle pour le périscolaire sur la commune de BESSEY-LES- CÎTEAUX

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 11-Garantie de l’Agence France Locale

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 12-Subvention de participation au fonctionnement du Multiaccueil Petite Enfance Nord auprès de l’Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR) pour les années 2018 et 2019

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 13-Compte de gestion 2019 - Budget principal

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 14-Compte administratif 2019 - Budget principal

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 15-Compte de gestion 2019 - Budget annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales »

27/02/2020

Séance plénière du 27 février 2020 : 16-Compte administratif 2019 - Budget annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales »

27/02/2020

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