Archives des Conseils communautaires

Vue

Docs admin

2021

mars 2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 25-Budget Primitif 2021 - Budget principal « Funérarium »

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 26-Budget Primitif 2021 - Budget principal « Service Commun d’Instruction des Droits des Sols »

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 27-Tarifs du séjour Sénior 2021 à AMBLETEUSE

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : 28-Règlement intérieur des Accueils de Loisirs Sans Hébergement 2021-2022

18/03/2021

Séance plénière du 18 mars 2021 : Procès-verbal

18/03/2021

février 2021

Séance plénière du 18 février 2021 : 01-Désigantion du secrétariat de séance

18/02/2021

Séance plénière du 18 février 2021 : 02-Approbation du compte-rendu de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 21 janvier 2021

18/02/2021

Séance plénière du 18 février 2021 : 03-Proposition sur la création d’un Pacte de Gouvernance pour la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

18/02/2021

Séance plénière du 18 février 2021 : 04-Approbation du Règlement Intérieur de la 4ème Commission

18/02/2021

Séance plénière du 18 février 2021 : 05-Encadrement du droit de grève

18/02/2021

Séance plénière du 18 février 2021 : 06-Mise à jour du tableau des effectifs - suppression de postes

18/02/2021

Séance plénière du 18 février 2021 : 07-Définition et présentation des différentes solutions d’applications intercommunales

18/02/2021

Séance plénière du 18 février 2021 : 08-Débat d’Orientation Budgétaire pour l’année 2021

18/02/2021

Séance plénière du 18 février 2021 : 09-Mise à jour du tableau des durées d'amortissement

18/02/2021

Séance plénière du 18 février 2021 : 10-Prise de compétence « Mobilité » et évolution en Autorité Organisatrice de Mobilité (AOM)

18/02/2021

Séance plénière du 18 février 2021 : Procès-verbal

18/02/2021

janvier 2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 01-Désignation du secrétariat de séance

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 02-Approbation du compte-rendu de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 17 décembre 2020

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 03-Élection d’un.e membre titulaire de la Commission d’Appel d’Offres (CAO), de la Commission des Marchés à Procédure Adaptée (MAPA) et de la Commission d’Ouverture des Plis (COP)

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 04-Élection d’un.e membre suppléant.e de la Commission de Délégation de Service Public

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 05-Élection de délégué.es titulaires au sein du Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en eau potable et d’assainissement Norge, Ouche, Tille et Ouche (SINOTIV’EAU)

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 06-Désignation des délégué.es au sein du Conseil Syndical du Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche (SMTVO)

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 07-Mise en place d’une Délégation de Service Public pour le Funérarium

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 08-Demande de remise gracieuse sur mise en débet du comptable public concernant les exercices 2014 et 2015

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 09-Mise en place d’un temps partiel annualisé à l’issue d’un congé de maternité, d’adoption ou de paternité

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 10-Proposition de partenariat avec le Service d’Accompagnement Socio-professionnel des Travailleurs Indépendants (S.A.S.T.I)

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 11-Fonds Régional des Territoires : proposition de Règlement d’Application Local

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 12-Garantie de l’Agence France Locale

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : 13-Engagement, liquidation et mandat des dépenses d’investissement hors restes avant le vote du budget

21/01/2021

Séance plénière du 21 janvier 2021 : Procès-verbal

21/01/2021

2020

décembre 2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 01-Désignation du secrétariat de séance

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 02-Approbation du compte-rendu de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 19 novembre 2020

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 03-Modification des attributions de la 7ème Commission

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 04-Désignation d’un.e délégué.e suppléant.e au sein du Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en eau potable et d’assainissement Norge, Ouche, Tille et Ouche (SINOTIV’EAU)

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 05-Suppression du Conseil de Développement

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 06-Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Communautaire

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 07-Approbation du Règlement Intérieur de la 1ère Commission

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 08-Approbation du Règlement Intérieur de la 5ème Commission

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 09-Approbation du Règlement Intérieur de la 7ème Commission

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 10-Approbation du Règlement Intérieur de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 11-Tableau des effectifs : Création de postes suite à avancement de grade pour 2020

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 12-Tableau des effectifs : Création de poste de secrétaire Commande Publique

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 13-Proposition de ré-abondement au Fonds Régional des Territoires (FRT)

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 14-Validation de l’Avant-Projet Sommaire (APS) avec réserves pour la reconfiguration du 12 rue de Franche-Comté à GENLIS

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 15-Proposition de mise en vente, à défaut de mise en location, de l’aire de stationnement poids-lourds située sur la Zone d’Activités Économiques La Boulouze, à FAUVERNEY

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 16-Décision Modificative N°8 au Budget Principal

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 17-Décision Modificative N°9 au Budget Principal - Inscriptions de crédits pour une reprise sur provisions pour risques

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 18-Appel d’offres ouvert supérieur à 214 000,00 € HT - Marché « Fourniture et pose de signalétique intérieure et extérieure »

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 19-Vente de bien d’un montant supérieur à 6 000.00 €

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 20-Action sociale - Attribution de cartes-cadeaux pour les départs en retraite des agents de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 21-Présentation du Pacte Territorial Insertion et Emploi de la Côte d’Or

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 22-Conventions pour le financement des Réseaux d’Aide aux Élèves en Difficulté (RASED)

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : 23-Convention de Moyens et d’Objectifs avec l’association Adefo (Association Dijonnaise d’Entraide des Familles Ouvrières)

17/12/2020

Séance plénière du 17 décembre 2020 : Procès-verbal

17/12/2020

novembre 2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 01-Désignation du secrétariat de séance

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 02-Approbation du compte-rendu de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 08 octobre 2020

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 03-Désignation d’un membre au sein de la 6ème Commission

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 04-Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 05-Désignation d’un représentant suppléant à l’Établissement Public Foncier (EPF) Doubs - Bourgogne - Franche-Comté

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 06-Présentation du Règlement Intérieur de la 2ème Commission

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 07-Présentation du Règlement Intérieur de la 3ème Commission

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 08-Présentation du règlement intérieur de la Commission des Marchés à Procédure Adaptée (MAPA)

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 09-Présentation du règlement intérieur de la Commission d’Ouverture des Plis (COP)

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 10-Création de poste – Contrat de projet pour le Service pour la Transition et la Résilience Écologiques (STRE)

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 11-Abattement de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) pendant la période de crise sanitaire - COVID-19

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 12-Opération « Le repos des héros en Côte d’Or »

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 13-Règlement d’intervention en matière d’aide à l’immobilier d’entreprise

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 14-Proposition d’accompagnement formulée par les Chambres Consulaires pour la mise en œuvre du Fonds Régional des Territoires

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 15-Développement des Zones d’Activités Économiques (ZAE)

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 16-Vente d’une parcelle sur la « Zone d’Activités Économiques de la Tille » et autorisation de signature d’un acte rectificatif à l’acte notarié du 07 novembre 2019

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 17-Attributions de Compensations définitives pour l’année 2020

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 18-Attributions de Compensations provisoires pour l’année 2021

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 19-Fonds de concours pour l’achat de radiateurs pour le périscolaire sur la commune de COLLONGES ET PREMIÈRES

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 20-Décision Modificative N°6 au Budget Principal

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 21-Décision Modificative N°7 au Budget Principal

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 22-Décision Modificative N°1 au Budget Funérarium

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 23-Groupement de commandes pour la réalisation d’un diagnostic de la qualité de l’air intérieur (QAI)

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 24-Groupement de commandes pour l’acquisition de Plate-forme Individuelle Roulante Légère (PIRL) et de Plate-forme Individuelle Roulante (PIR)

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 25-Fixation des modalités d’attribution de la prime exceptionnelle à l’égard des agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 26-Présentation des nouveaux statuts du syndicat mixte du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) du bassin du dijonnais

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 27-Remboursement pour la sortie SÉNIOR en Alsace du 04 avril 2020 – Annule et remplace la délibération n°20 10 18-39 du 18 octobre 2020

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 28-Projet de 28 logements individuels pour personnes âgées autonomes sur la commune de ROUVRES-EN-PLAINE - Gestion par la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 29-Séjours Hiver 2021

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 30-Séjours Juillet 2021

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 31-Séjours Jeunes Août 2021

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 32-« Promeneurs du Net »

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : 33-Prestation de Service Jeunes

19/11/2020

Séance plénière du 19 novembre 2020 : Procès-verbal

19/11/2020

octobre 2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 01-Déisgnation du secrétariat de séance

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 02-Approbation du compte-rendu de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 08 septembre 2020

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 03-Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 04-Tableau des effectifs - création de postes

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 05-Tableau des effectifs - création de postes

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 06-Adoption du Pacte Régional des Territoires

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 07-Désaffectation de l’ancien Accueil périscolaire de VARANGES

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 08-Demande de remise sur la redevance due pour l’utilisation du Funérarium à titre de dédommagement

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 09-Demande d’annulation de titre – créances irrécouvrables

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 10-Décision Modificative N°3 du Budget Principal

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 11-Décision Modificative N°4 du Budget Principal

08/10/2020

Séance plénière du 08 octobre 2020 : 12-Décision Modificative N°5 du Budget Principal

08/10/2020

Cookies