Archives des Conseils communautaires

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2024

avril 2024

Séance plénière du 18 avril 2024 : 01- Désignation du secrétariat de séance

18/04/2024

Séance plénière du 18 avril 2024 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 28 mars 2024

18/04/2024

Séance plénière du 18 avril 2024 : 03-Proposition de modification du cahier des charges de la Zone d’Activités Économiques (ZAE) « La Tille », à GENLIS

18/04/2024

Séance plénière du 18 avril 2024 : 04- Promesse de vente d’une parcelle de 1 267 m², à détacher de la parcelle cadastrée AE n°350, située en Zone d’Activités Économiques « La Tille » à GENLIS, à Monsieur Benjamin ECOFFARD

18/04/2024

Séance plénière du 18 avril 2024 : 05-Journée Senior du 02 mai 2024 (Atelier culinaire) : Proposition de participation financière des séniors inscrits

18/04/2024

Séance plénière du 18 avril 2024 : Procès-verbal

18/04/2024

Séance plénière du 18 avril 2024 : Registre des délibérations exécutoires

18/04/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 18 AVRIL 2024 | DÉLIBÉRATIONS EXECUTOIRES

18/04/2024

mars 2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 01-Désignation du secrétariat de séance

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 22 février 2024

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 03-Compte de gestion 2023 – Budget Principal

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 04-Compte de gestion 2023 – Budget Principal « Funérarium »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 05-Compte de gestion 2023 – Budget Principal « Service Commun d’Instruction des Droits des Sols »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 06-Compte de gestion 2023 – Budget Annexe « Zone d’Activités Économiques (ZAE) Les Cent Journaux »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 07-Compte de gestion 2023 – Budget Annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 08-Compte administratif 2023 – Budget Principal

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 09-Compte administratif 2023 – Budget Principal « Funérarium »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 10-Compte administratif 2023 – Budget Principal « Service Commun d’Instruction des Droits des Sols »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 11-Compte administratif 2023 – Budget Annexe « Zone d’Activités Économiques (ZAE) Les Cent Journaux »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 12-Compte administratif 2023 – Budget Annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 13-Affectation des résultats 2023 – Budget Principal

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 14-Affectation des résultats 2023 – Budget Principal « Funérarium »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 15-Affectation des résultats 2023 – Budget Principal « Service Commun des Droits des Sols »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 16-Révision de l’Autorisation d’Engagement et des Crédits de Paiement pour le programme de la « Zone d’Activités Économiques (ZAE) Les Cent Journaux »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 17-Vote des taux de fiscalité 2024

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 18-Budget Primitif 2024 – Budget Principal « Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 19-Budget Primitif 2024 – Budget Principal « Funérarium »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 20-Budget Primitif 2024 – Budget Principal « Service Commune d’Instruction des Droits des Sols »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 21-Budget Primitif 2024 – Budget Annexe « Zone d’Activités Économiques (ZAE) Les Cent Journaux »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 22-Budget Primitif 2024 – Budget Annexe « Zones Intercommunales Industrielles et Commerciales »

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 23-Modification du tableau des effectifs N°2/2024 – Créations de postes

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 24-Déploiement d’un Contrat Local de Santé (CLS)

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : 25-Approbation du Règlement Intérieur des Accueils de Loisirs Sans hébergement (ALSH) et Espaces Jeunes 2024-2025 (hors annexes)

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : Délibérations exécutoires

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : Note de présentation des budgets de l'exercice 2024

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : Note de présentation du compte administratif 2023 du budget principal et des budgets annexes

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : Procès-verbal

28/03/2024

Séance plénière du 28 mars 2024 : Registre des délibérations exécutoires

28/03/2024

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 28 MARS 2024 | PROCÈS VERBAL

28/03/2024

février 2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 01-Désignation du secrétariat de séance

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 18 janvier 2024

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 03-Débat d’Orientation Budgétaire 2024

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 04-Approbation du règlement de formation 2024-2027 pour les agents de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 05-Approbation du plan de formation 2024-2027 des agents de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 06-Compte Personnel de Formation – Prise en charge financière

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 07-Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle au profit des agents de la Communauté de communes de la Plaine Dijonnaise

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 08-Modification du tableau des effectifs N°1/2024 – Créations de postes

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 09-Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune d’AISEREY : Approbation

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 10-Déclassement du domaine public intercommunal du parking situé sur les parcelles N° ZD140, ZD142 et ZD143 sur la Zone d’Activités Économiques « La Boulouze » à Fauverney

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : 11-Dénomination d’un verger sur le site de la Boulouze

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : Procès-verbal

22/02/2024

Séance plénière du 22 février 2024 : Registre des délibérations

22/02/2024

janvier 2024

Séance plénière du 18 janvier 2024 : 01-Désignation du secrétariat de séance

18/01/2024

Séance plénière du 18 janvier 2024 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 21 décembre 2023

18/01/2024

Séance plénière du 18 janvier 2024 : 03-Décision Modificative N°5 (DM 5) du Budget Principal

18/01/2024

Séance plénière du 18 janvier 2024 : 04-Demande de fonds de concours de la commune de CESSEY-SUR- TILLE pour le remplacement du chauffe-eau de la salle des fêtes communale

18/01/2024

Séance plénière du 18 janvier 2024 : 05-Choix de gestion et recours à la Délégation de Service Public (DSP) pour les Multi Accueils Petite Enfance à Genlis et à Thorey-en-Plaine

18/01/2024

Séance plénière du 18 janvier 2024 : Procès-verbal

18/01/2024

Séance plénière du 18 janvier 2024 : Registre des délibérations

18/01/2024

2023

décembre 2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 01-Désignation du secrétariat de séance

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 16 novembre 2023

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 03-Proposition de modification de la définition de l’intérêt communautaire de l’article 4.12 des statuts de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise « Action sociale d’intérêt communautaire »

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 04-Proposition d’instauration d’un Comité de suivi pour le Projet de Territoire de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 05-Proposition de mise en place d’un Comité de suivi « Territoires en Action » propre à la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 06-Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2024 : autorisation au Président

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 07-Modification du tableau des effectifs N°08/2023 – Créations de postes

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 08-Proposition d’avenant n°01 de prolongation du Contrat de concession pour l’exploitation et la gestion des deux MAPE de la CCPD avec la Société People Baby

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 09-Marché public de prestations de services en assurances - Autorisation de signature au Président

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 10-Projet de labellisation « France services Côte-d’Or » de la « France services » de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise : Convention avec le Département de la Côte-d’Or

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 11-Proposition de prorogation de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Côte-d’Or

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 12-Projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance de la Plaine Dijonnaise pour la période de 2024 à 2027 : Agrément par la Caisse d’Allocations Familiales de Côte-d’Or

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : 13-Projet installation et exploitation centrale photovoltaïque flottante sur le bassin de rétention des eaux pluviales de la ZAE « La Boulouze » à FAUVERNEY : Appel à projet et commission ad'hoc

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : Procès-verbal

21/12/2023

Séance plénière du 21 décembre 2023 : Registre des délibérations exécutoires

21/12/2023

novembre 2023

Séance plénière du 16 novembre 2023 : 01-Désignation du secrétariat de séance

16/11/2023

Séance plénière du 16 novembre 2023 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 26 octobre 2023

16/11/2023

Séance plénière du 16 novembre 2023 : 03-Décision modificative n°4 (DM 4) du Budget Principal

16/11/2023

Séance plénière du 16 novembre 2023 : 04-Modification du tableau des effectifs n°07/2023 – création de postes au titre des avancements de grade pour 2023

16/11/2023

Séance plénière du 16 novembre 2023 : 05-Groupement de commandes en vue de la passation du marché public relatif à la fourniture et la livraison de produits d’entretien

16/11/2023

Séance plénière du 16 novembre 2023 : 06-Convention de partenariat avec la Maison Des Adolescents de Côte d’Or et de leurs Parents (MDAP 21) pour l’année scolaire 2023-2024

16/11/2023

Séance plénière du 16 novembre 2023 : 07-Mise en place du traitement des déchets alimentaires pour les temps méridiens des accueils périscolaires et extrascolaires : Proposition de la solution « ALFACY »

16/11/2023

Séance plénière du 16 novembre 2023 : Procès-verbal

16/11/2023

Séance plénière du 16 novembre 2023 : Registre des délibérations exécutoires

16/11/2023

octobre 2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 01-Désignation du secrétariat de séance

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 21 septembre 2023

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 03-Proposition de création d’un Comité de pilotage territorial FEDER rural mutualisé entre la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise et la Communauté de Communes Norge et Tille

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 04-Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) : Modification n°1/2023 de la composition par désignation de nouveaux membres

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 05-Modification n°02/2023. Désignation de délégué.es titulaires et suppléant.es au sein du Conseil Syndical du SINOTIV'EAU

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 06-Désaffectation et déclassement du parking poids-lourds, situé sur les parcelles ZD 140, ZD 142 et ZD 143 de la Zone d’Activités Économiques (ZAE) La Boulouze à FAUVERNEY : lancement de la procédure

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 07-Proposition de cession d’une parcelle cadastrée section AE n°345, située en Zone d’Activités Économiques « La Tille » à GENLIS, à la SARL « Jardinerie genlisienne »

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 08-Promesse de vente de la parcelle cadastrée AE n°351, située en Zone d’Activités économiques « La Tille » à GENLIS, à la SCI JALL

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 09-Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 pour le Budget Principal et ses Budgets annexes M14

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 10-Adoption du Règlement Budgétaire et Financier de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 11-Modalités de gestion des amortissements des immobilisations à compter du 1er janvier 2024

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 12-Demande de fonds de concours de la commune de LONGECOURT-EN-PLAINE pour le remplacement d’un équipement sportif

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 13-Créances admises en non-valeur

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 14-Modification du tableau des effectifs N°6/2023 – Création de postes

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 15-Approbation convention constitutive, adhésion au nouveau groupt commandes permanent achat d’énergies et fourniture services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la Région BFC

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 16-Proposition de création d’un Comité des Partenaires, mutualisé avec la Communauté de Communes Norge et Tille, dans le cadre de la compétence « Mobilité »

26/10/2023

Séance plénière du 26 octobre 2023 : 17-Proposition d’adhésion de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise à la Stratégie pour l’Insertion et l’Emploi Côte-d’Or (SIECO), proposée par le Département de la Côte d’Or

26/10/2023

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