Documents administratifs
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Les procès-verbaux de séance du Conseil Communautaire et les actes administratifs sont au format PDF et nécessitent l'installation d'Acrobat Reader © disponible gratuitement à cette adresse cliquer ici
QuickTabs - Docs administratifs 2024
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novembre 2025
Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 01-Désignation du secrétariat de séance
Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 16 octobre 2025
Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 03-Épicerie Sociale et Solidaire – Proposition de dénomination
Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 04-Modification du cahier des charges de la ZAE « la Tille », à GENLIS
Télécharger le documentSéance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 05-Promesse de vente d’une parcelle cadastrée ZM n°414, d’une contenance totale de 1 350 m², lot n°2, située en ZAE "La Corvée aux Moines" à SAS Métal 21
Télécharger le documentSéance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 06-Promesse de vente d’une parcelle cadastrée ZM n°423, contenance totale de 1 350 m², désignée sous le lot n°11, située en ZAE La Corvée aux Moines" à M. Gorris Mme Boury
Télécharger le documentSéance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 07-Vente d’une parcelle d’une contenance totale de 1 500 m², cadastrée section AE n° 351, désignée « Lot G », située sur la Zone d’Activités Économiques (ZAE) « La Tille » à Genlis, à la SCI JALL
Télécharger le documentSéance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 08-Décision modificative n°1/2025 – Budget principal. Intégration de l’article 2031 au 2313. Opération d’ordre budgétaire (chapitre 041)
Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 09-Engagement partenarial entre la CCPD le Service de Gestion Comptable d’Auxonne, la Conseillère aux Décideurs Locaux de Genlis Bretigny, la DRFIP DGFIP 21
Télécharger le documentSéance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 10-Créances admises en non-valeur
Télécharger le documentSéance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 11-Protection Sociale Complémentaire – Mutuelle : Choix du mode de contractualisation et du montant de la participation par agent
Télécharger le documentSéance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 12-Modification du règlement intérieur des services de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise
Télécharger le documentSéance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 13-Épicerie Sociale et Solidaire : Création d’une « Commission d’attribution des aides » : Composition, fonctionnement, rôle et désignations
Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 14-Épicerie Sociale et Solidaire : Approbation du Règlement intérieur et des barèmes mensuels
Télécharger le documentSéance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 15-Épicerie Sociale et Solidaire : Convention de partenariat (adhésion) avec la Banque Alimentaire de Bourgogne
Télécharger le documentSéance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 16-Avis de l’Autorité Organisatrice de l’accueil du jeune enfant, préalable à la demande d’autorisation de création, d’extension ou de transformation d’un établissement ou service du jeune enfant
Séance plénière du 20 novembre 2025 : Délibération 17-Modification n°02/2025. Désignation d’un.e délégué.e suppléant.e au sein du Conseil Syndical du SINOTIV'EAU
octobre 2025
Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 01-Désignation du secrétariat de séance
Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 02-Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 18 septembre 2025
Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 03-Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales : proposition de définition de l’intérêt communautaire
Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 04-Promesse de vente parcelle cadastrée section AE n°336, contenance totale 2 400 m² Lot A, en ZAE « La Tille » à Genlis, à M. F. BORNIER
Télécharger le documentSéance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 05-Vente parcelle contenance totale 1 267 m² « Lot I », cadastrée section AE n° 417, ZAE « La Tille » à Genlis, à M. M.BELLOT
Télécharger le documentSéance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 06-Proposition d’octroi d’une subvention au Service d’Accompagnement Socio-professionnel des Travailleurs Indépendants (S.A.S.T.I)
Télécharger le documentSéance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 07-Attributions de Compensations définitives pour l’année 2025
Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 08-Attributions de Compensations prévisionnelles pour l’année 2026
Séance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 09-Demande de fonds de concours de la commune de Thorey-en-Plaine pour la réfection de la toiture pour la petite salle des fêtes utilisée par le service périscolaire
Télécharger le documentSéance plénière du 16 octobre 2025 : Délibération 10-Modification du tableau des effectifs N°3/2025 – Créations de postes
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Calendrier des séances plénières 2023
| Nom du document | Type | Taille | Télécharger |
|---|---|---|---|
| 2025 | Calendrier des Assemblées | application/pdf | 167.92 Ko | Télécharger le fichier 2025 | Calendrier des Assemblées |
| 2024 | Calendrier des Assemblées | application/pdf | 140.44 Ko | Télécharger le fichier 2024 | Calendrier des Assemblées |
| 2023 | Calendrier modifié des assemblées.pdf | application/pdf | 127.85 Ko | Télécharger le fichier 2023 | Calendrier modifié des assemblées.pdf |